Introduction
La section anti-blanchiment est basée sur la loi AB 2017.
Conseil : Vous trouverez un bon manuel à la ICCI : Recueil anti-blanchiment
Pour plus d'informations sur le CAP dans Admin-IS ou Admin-Consult, vous pouvez consulter ces articles :
Relation: Workflow - Procédure d'Acceptation Client (PAC) - Client acceptance procedure (CAP)
Onglet : Anti-blanchiment
Analyse du risque
Il y a une distinction entre un analyse résumé et une analyse complète des risques.
Configurer [Configuration - Relations - Configuration]. Vous avez le choix entre seulement l'analyse de risque complète (AB Réviseurs), seulement l'analyse de risque de synthèse (AB Accountants) ou les deux.
Si vous choisissez l'une des 2 options, seule cette option est disponible. Si vous choisissez l'une ou l'autre ou les deux options, les 2 options sont possibles.
Analyse de risque: Réviseur d'entreprises
Si vous ne choisissez que des réviseurs d'entreprises, vous devrez vérifier/compléter la liste étendue afin de compléter l'évaluation des risques.
Le résumé n'est pas modifiable, ces valeurs sont ajustées en fonction des valeurs saisies dans la liste détaillée. La valeur la plus élevée est adoptée à chaque fois. Cela signifie que toutes les valeurs peuvent être réglées sur faible, mais dès qu'une valeur est réglée sur standard ou élevée, le résumé l'adopte.
Le résumé n'est pas modifiable, vous devez cliquer sur le bouton'remplir l'évaluation des risques' pour le compléter.
Le niveau de risque est toujours "standard" par défaut. En principe, vous n'avez qu'à remplir les champs " Faible" ou " Élevé".
Si vous remplissez 'Faible' ou'Élevé', une remarque est obligatoire, pour standard c'est facultatif.
Si vous remplissez 'Faible' ou 'Élevé', le résumé (ci-dessous) suivra le niveau de risque le plus élevé. Une remarque s'impose donc ici.
Le questionnaire détaillé peut également être imprimé avec les commentaires saisis.
Analyse de risque: Expert-Comptables
Si vous indiquez que seule l'analyse sommaire des risques doit être utilisée. (AB Expert-Comptable), l'analyse approfondie des risques ne peut être utilisée.
L'exonération de l'obligation d'identification
Les règles d'exemption pour l'identification ultérieure ont été réduites. Les exemptions précédentes (cotées en bourse, compte joint avec notaire, ..., agence gouvernementale) ne sont plus valides. (Voir Loi Anti-Blanchiment Art. 21 §1 2° a)
Afin de ne pas supprimer vos exemptions précédemment saisies, elles ont été grisées pour le moment et ne sont plus modifiables. Cela n'est donc pas pris en compte dans nos documents.
Exemption UBO
Si une relation est cotée sur une bourse belge, européenne ou équivalente, pour l'identification des bénéficiaires finaux (ceci ne s'applique pas à l'identification !) Art.23 AB §2
Vous pouvez l'indiquer sous "exemption UBO". En outre, vous pouvez indiquer à quelle bourse elle est cotée. Vous pouvez également ajouter une bourse vous-même en cliquant sur le presse-papiers et en ajoutant une valeur.
Vérification
Cette partie diffère en partie entre une "personne physique" et une "personne morale".
Personne physique
- Le client est physiquement présent lors de l'identification :
Cette option peut être activée ou désactivée. - N° de carte d'identité et date d'expiration :
Celle-ci est automatiquement copiée à partir de la section'privée'. - Autorité de certification - pays et date d'expiration :
Ce formulaire peut être rempli librement - La personne est un PPE (Personne politiquement Exposé)
Cela peut être coché.
Si un membre de la famille (parent, enfant ou partenaire) ou un co-gérant est un PPE, un texte est ajouté : " La personne est liée à une PPE ".
Personne morale
- Dernière version des statuts coordonnés & date
Libre de cocher et de remplir. - Liste des gestionnaires
Les gestionnaires sont ensuite répertoriés dans le document. - Autres documents d'identification
Libre à remplir - Structure juridique sans personnalité juridique
Configuration
Saisie automatique de la date du jour : la date du jour est mentionnée dans les documents à imprimer comme date de formatage et de signature.
AB Réviseurs & AB Experts-Comptables: Il y a une distinction entre un résumé et une analyse complète des risques. Configurer[Configuration - Relations - Configuration]. Vous avez le choix entre seulement l'analyse des risques étendue (AB Réviseurs), seulement l'analyse sommaire des risques (AB Experts-Comptables) ou les deux.
Si vous choisissez l'une des 2 options, seule cette option est disponible. Si vous choisissez l'une ou l'autre ou les deux options, les 2 options sont possibles.
AB Responsable: Le nom de cette personne sera inscrit sur les documents à titre de signataire du bureau. Vous avez le choix d'assigner quelqu'un par son nom ou la personne qui est liée à un certain profil.
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